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pour « l'arabe du futur ».
Thèse. Faculté de droit de Paris. Droit romain. Du droit d'arrestation à Rome, Droit français. Des arrestations arbitraires
Armand Nicolle
Hachette BNF
24,50 €
Sur le projet de loi ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459 et 466 du Code civil
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Du mandat en droit romain et en droit français : thèse présentée à la Faculté de droit de Poitiers
Parenteau-Dubeugnon
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Des Peines de la récidive et de la relégation des récidivistes, loi du 27 mai 1885 et décrets réglementaires
Albert Eyquem
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Procès des citoyens Vignerte et Pagnerre, Membres de la Société des Droits de l'Homme et du Citoyen
FRANCE. COUR D'ASSISES
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Du don en avancement d'hoirie et de son imputation en cas d'acceptation de l'hérédité, par le donataire
Labbé
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Commentaire de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux, traité général de l'alignement Tome 2
Dumay
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Instruction du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires de la réserve, et de l'armée territoriale. 2e édition
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