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pour « dozois fini mers ».
Primes allouées aux éducateurs de vers à soie, Instructions pour l'application de la loi du 11 juin 1909 et du décret du 10 avril 1910
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le Légataire universel, comédie en 5 actes et en vers, Les Comédiens ordinaires du Roi, Paris, 9 janvier 1708. Nouvelle édition
Jean-François
Hachette BNF
13,90 €
les aspects contemporains du droit de la distribution et de la concurrence, actes du colloque de l'Université de Toulouse I, 24 et 25 mars 1995, Toulouse
Centre de droit des affaires, Centre de recherche sur les entreprises en difficulté, Groupement européen d'avocats Arbor iuris
Librairie générale de droit et de jurisprudence
27,85 €
Le régime du culte catholique antérieur à la loi de séparation et les causes juridiques séparation, conférence faite à l'École des hautes études sociales, le 13 mars 1907
Léon Duguit
Hachette BNF
9,50 €
La liberté d'association et les professions libérales, (loi du 21 mars 1884, sur les syndicats professionnels) : commentaire, loi nouvelle, lois abrogées
Lechopié
Hachette BNF
10,90 €
Université de Paris. Faculté de droit. La Capacité de la femme mariée, étude critique,, Thèse pour le doctorat, présentée et soutenue le 23 mars 1898
Lerolle
Hachette BNF
23,00 €
Défense présentée par M. Adolphe Michel, gérant de la Gazette constitutionnelle de l'Allier, à l'audience du tribunal de police correctionnelle de Moulins, le 5 mars 1830
Adolphe Michel
Hachette BNF
11,50 €
Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts, attribuez aux officiers des eslections de ce Royaume y dénommez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €