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pour « guin five complete novels ».
Loi portant rectification de la loi du 29 juin 1894 sur les caisses de secours et de retraites, des ouvriers mineurs, promulguée le 19 décembre 1894
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Défense du Précurseur, journal politique. Tribunal de police correctionnelle de Lyon, Chambre des affaires correctionnelles, le 29 juin 1827. Plainte et du jugement de 1re instance
Guerre
Hachette BNF
11,90 €
Edict du roy du 28 juin 1627, portant création en heredité d'un greffier des dépris des vins, en chacune ville, bourg et paroisse de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Des pouvoirs des agents diplomatiques et consulaires en matière d'actes de naissance et de mariage, commentaire des lois du 29 novembre 1901 et 21 juin 1903
Jean-Marie-Georges Odilon-Barrot
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance de juin 1680 de Louis XIV, roy de France et de Navarre, sur le fait des entrées, aydes, et autres droits
Louis XIV
Hachette BNF
18,00 €
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904. Moyens de sauvetage réglementaires, à bord des navires affectés au transport des passagers
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Observations sur les lois des 15 juin 1872 et 8 février 1902 relatives aux titres au porteur perdus, volés ou détruits
Albert Wagner
Hachette BNF
9,50 €