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pour « Stephanie des horts ».
Recueil des loix constitutives des colonies anglaises confédérées sous la dénomination d'Etats-Unis, de l'Amérique septentrionale . Auquel on a joint les notes d'indépendance, de confédération
Regnier
Hachette BNF
26,00 €
Chambre de commerce de Lille. La Réforme de la législation des sociétés par actions, Examen des projets de loi, 2 décembre 1904, rapports
DUBAR-G
Hachette BNF
10,90 €
Recueil des cahiers de doléances des baillages de Tours et de Loches, et cahier général du baillage de Chinon aux Etats-généraux de 1789
XXX
Hachette BNF
35,50 €
Droits gradués à l'importation des blés étrangers, droits au poids sur le bétail, discours, Assemblée générale de la Société des agriculteurs de France, 4-5 mars 1886
Paul Anselme Le Breton
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des justices de paix, 4e édition. augmentée d'un grand nombre de décisions, des cours royales et de la Cour de cassation, jusqu'en 1822
Nicolas Levasseur
Hachette BNF
26,50 €
Traité pratique des casiers judiciaires, commentaire de la loi du 5 août et des instructions de la chancellerie du 29 juillet 1899
Gustave Le Poittevin
Hachette BNF
18,00 €
Extraits des lois, décrets ou décisions ministérielles relatifs. 1. Dispenses de service militaire, 2. Au recrutement et à l'avancement des officiers de réserve
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 1, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
Hachette BNF
26,00 €