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pour « di rollo temps palanquine ».
Thèse de doctorat. De la Puissance paternelle en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris, 7 février 1866
Félix Bouchot
Hachette BNF
20,50 €
Analyse raisonnée du droit françois par la comparaison des dispositions des loix romaines, et de celles de la Coutume de Paris, suivant l'ordre des loix civiles de Domat
Pierre-Louis-Claude Gin, Doulcet
Hachette BNF
37,90 €
Nouvelles explications pour servir de Supplément au commentaire de Jacquin, sur l'ordonnance de 1680. Titre des droits de marque sur les fers, janvier 1730
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Traité pratique du divorce et de la séparation de corps, ouvrage contenant l'analyse complete, de la procédure et de la jurisprudence française et étrangère relative au divorce
Robert Fremont
Hachette BNF
35,00 €
Statuts et ordonnances de la communauté des maitres tailleurs d'habits de Troyes, Avis des officiers de police, Bureau de Troyes, lettres patentes, arrêt du Parlement, 1709-1711
France
Hachette BNF
10,90 €
Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours, de parlement et principalement de celui de Toulouse. Nouvelle édition
Marc-Antoine Rodier
Hachette BNF
42,50 €
Édict du Roy, portant création de 2 lettres de maistrises de chacun art et mestier juré, en toutes les villes et lieux de ce Royaume
France
Hachette BNF
9,50 €
Traité et conventions pour les malades, blessés et prisonniers de guerre, des troupes de sa majesté Très-Chrétienne et de sa majesté le roi de Prusse
Secrétariat d'Etat aux affaires étrangères
Hachette BNF
9,50 €