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pour « Stephanie des horts ».
Essais de téléologie juridique, 1, De l'esprit des droits et de leur relativité. Théorie dite de l'abus des droits, Réimpression de la 2e édition de 1939
Louis Josserand
Dalloz
50,00 €
Tome 1, L'impact des systèmes électroniques d'information, La protection de la vie privée dans la société d'information. Tome 1, L'impact des systèmes électroniques d'information
Société d'information et vie privée
Presses universitaires de France
10,50 €
L'exercice des fontions d'État membre de la Communauté européenne. Volume 63, Étude de la participation des organes étatiques à la production et à l'exécution du droit...
Béligh Nabli
Dalloz
70,00 €
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur. Tome 7 : comprenant les décisions, de la jurisprudence et les avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État
Arthur Marais de Beauchamp
Hachette BNF
45,00 €
Cahier des charges communes, du 22 avril 1914, pour la fourniture des fourrages dans les brigades, de gendarmerie stationnées dans les localités autres que les places de garnison
H. Charles-Lavauzelle
Hachette BNF
9,50 €
Subsidiarité et collectivités territoriales.Étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et, Étude sur la subsidiarisation des rapports entre État et collectivités
Arnaud Duranthon
Dalloz
65,00 €
Des dégâts causés par le gros et petit gibier, code de la responsabilité des propriétaires de bois et forêts, locataires de chasse...
Théophile Frémy
Hachette BNF
16,50 €
Traité d'Amérique. Développement des motifs et justification de la réclamation des héritiers, et ayant-droit à la succession de Philippe-François Renaut.
Routhier
Hachette BNF
10,90 €