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pour « Stephanie des horts ».
Observations sur l'accord de la raison et de la religion pour le rétablissement du divorce, l'anéantissement des séparations entre époux, et la réformation des loix relatives à l'adultère
BOUCHOTTE-P-P-A
Hachette BNF
19,50 €
Répertoire de la science des justices de paix, supplément au Dictionnaire général de la compétence, des justices de paix en matière civile, administrative, de simple police, d'instruction criminelle
Charles Million
Hachette BNF
24,50 €
Réponse à un plaidoyer intitulé le Secrétaire. Apologie des secrétaires du roi, attaqués, par Sébastien Rouillard dans son livre des Reliefs Forenses.
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai 1905, Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques, La loi civile et la loi de l'enregistrement comparées, doctrine et jurisprudence. 8e édition
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
47,00 €
Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement, Répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales
Vaudoré
Hachette BNF
30,50 €
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, Jurisprudence et avis des conseils de l'Instruction publique et du Conseil d'État, 1875-1883
Arthur Marais de Beauchamp
Hachette BNF
47,00 €
Code des émigrés, déportés et condamnés révolutionnairement, ou Collection des lois, Partie 1, proclamations, arrêtés, décrets, senatus-consultes, ordonnances du Conseil d'État, lettres
Teste-Lebeau
Hachette BNF
30,00 €