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pour « Stephanie des horts ».
L'instruction secondaire et la Charte de 1830, contre-projet de loi avec exposé des motifs, adressé à MM. les membres des Chambres législatives
Paul-Émile Gasc
Hachette BNF
11,50 €
Suppression de l'édict de création des cent offices de secrétaires de la Chambre de sa majesté, et création de trente deux offices de greffiers des commissions extraordinaires
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 4
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Recüeil des lettres patentes, edits, declarations, arrests, sentences et reglemens, concernant l'exercice et fonctions des sergens à verge du Roy, au Chastelet
Châtelet de Paris
Hachette BNF
19,50 €
Déclaration du roy du 26 septembre 1653, portant confirmation des privilèges, de la compagnie des deux cens chevaux-légers de la Garde de la Reyne
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Droit musulman. Des successions. Du statut personnel et des successions - Tome 2, d'après les différents rites et plus particulièrement d'après le rite hanafite
Eugène Clavel
Hachette BNF
28,50 €
De par le Roi, les présidents et trésoriers de France, généraux des finances, juges des domaines, de la Généralité de Flandres, Artois, Hainaut et Cambrefis
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Manuel théorique et pratique et formulaire général et complet du notariat, suivi du Code des notaires expliqué et d'un Traité de la responsabilité des notaires
CLERC-E
Hachette BNF
36,00 €