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pour « Stephanie des horts ».
L'Étude des sources du droit romain, leçon d'ouverture du cours libre des sources du droit romain, Faculté de droit de Paris
Paul Frédéric Girard
Hachette BNF
9,50 €
Lois des 9 avril 1898, 22 mars 1902, 31 mars 1905, responsabilités des accidents, dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Dénonciation d'usurpation de juridiction, d'actes arbitraires, déni de justice et concussion, Aux Membres composant la Chambre des députés des départements et aux Pairs de France
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Des Dangers de l'oligarchie dans le cas d'un changement de principes dans la loi, actuelle des élections, par un ancien député
Claude Marie Carnot-Feulins
Hachette BNF
11,90 €
Manuel théorique et pratique, et formulaire général et complet du notariat. Tome 2, suivi du Code des notaires expliqué et d'un Traité de la responsabilité des notaires
Édouard Clerc
Hachette BNF
36,00 €
Étude sur le projet de loi relatif à la protection des oeuvres de sculpture, déposé sur le bureau de la Chambre des Députés, le 20 février 1900
Roger Collin
Hachette BNF
9,50 €
Des délibérations de la Faculté relatives à un projet ministériel de réorganisation des études, pour la licence en droit, compte rendu. Faculté de droit de Lyon
Exupère Caillemer
Hachette BNF
10,90 €
De l'Organisation pratique des tutelles en vue de diminuer la criminalité de l'enfance abandonnée, rapport. Comite de defense des enfants traduits en justice
Achille-Augustin-F. Varin
Hachette BNF
9,50 €