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pour « stephanie des horts ».
Guide des candidats aux emplois de commissaire de police, de commissaire ou d'inspecteur spécial, de la police des chemins de fer. 7e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Explication historique des Instituts de l'empereur Justinien. Livres III et IV des Instituts, précédée de l'Histoire de la législation romaine et d'une Généralisation du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
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Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 2, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Paul Pont
Hachette BNF
36,50 €
L'énergie électrique dans les campagnes : projet de loi tendant à en faciliter la distribution, exposé des motifs, projet, rapports, annexe des rapports
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Traité des donations, des testamens et de toutes autres dispositions gratuites. 3e édition, précédé d'un discours historique sur l'ancienne législation relative à cette matière
Jean Grenier
Hachette BNF
45,00 €
Code de procédure civile, servant de supplément au procès verbal des séances du Corps législatif, Exposés des motifs par les orateurs du gouvernement
COLLECTIF
Hachette BNF
20,00 €
Édict du 23 avril 1641, portant restablissement des officiers de la Cour des Aydes de Rouen, et réunion de celle de Caen
Louis XIII
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9,50 €
Commentaires sur la coutume du bailliage et comté d'Auxerre, anciens ressorts et enclaves, rédigés en préférence et du consentement des trois états des pays
Jean-Baptiste Née de La Rochelle
Hachette BNF
30,00 €