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pour « Stephanie des horts ».
Le droit des gens maritime universel, ou Essai d'un système général des obligations réciproques, de toutes les puissances, relativement à la navigation et au commerce maritimes
Henri Jouffroy
Hachette BNF
27,00 €
Droit romain : des Actions furti et vi bonorum raptorum. Droit français : le Droit des pauvres, de l'impôt sur les billets d'entrée dans les théâtres et autres spectacles publics
Béchet
Hachette BNF
18,00 €
Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales
Antoine Desgodets, Goupy
Hachette BNF
38,40 €
Thèse de doctorat. De la Responsabilité des architectes et des entrepreneurs, d'après les articles 1792 et 2270 en droit français. Faculté de droit de Bordeaux
Louis Fraissaingea, Faculté de droit de l'Université de Bordeaux
Hachette BNF
23,90 €
Traité du régime forestier ou Analyse méthodique et raisonnée des arrêts, réglemens, décisions, instructions et circulaires, concernant l'organisation des officiers et employés forestiers. Tome 1
Étienne-François Dralet
Hachette BNF
24,50 €
Procez-verbal des conférences tenues pour l'examen des articles de l'ordonnance civile d'avril 1667, Et de l'ordonnance criminelle d'août, 1670. Nouvelle édition
Louis XIV
Hachette BNF
33,00 €
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté, des troupes de S. M. jusqu'au 1er du présent mois
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration sur le commerce et traffic des subjects de Sa Majesté ès pays et terres de l'obéissance, du roy d'Espagne et des archiducs de Flandres
Henri IV
Hachette BNF
9,50 €