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pour « robert darvel homme traversa terre ».
Édict portant vente et aliénation aux Prévost des marchands et eschevins de la ville de Paris, jusques à la somme de quatre cens mil livres de rente annuelle et perpétuelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Table alphabétique de toutes les productions indigènes et exotiques qui, dans leur état de nature, ou n'ayant reçu qu'une 1ère main d'oeuvre, sont considérées comme matières 1ères, tarif des douanes
Savin-Dumoni
Hachette BNF
24,00 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 9, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
38,40 €
Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus interjeté par M. le Procureur, général des Bulles, Brefs, Constitutions et règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
12,90 €
Nouveau manuel théorique et pratique des maires, adjoints de maires, et conseils municipaux 2nd ed, , des juges de paix considérés comme officiers de police auxiliaire, des commissaires de police
RONDONNEAU-L
Hachette BNF
35,00 €
Arrêt de la Cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé intitulé Mémoire justificatif, pour trois hommes condamnés à la roue, à Paris, de l'imprimerie de Philippe-Denys Pierre, 1786
France. Parlement de Paris
Hachette BNF
22,50 €
Thèse de doctorat. Du Domicile comme principe de compétence législative dans la doctrine, et la jurisprudence françaises depuis le Code civil en droit français. Faculté de droit de Paris
Victor Loiseau
Hachette BNF
26,00 €
Question à juger en la Cour des comptes, aydes et finances de Montpellier, au bureau du Domaine, si le seigneur qui acquiert des terres est tenu d'en payer le droit de lods au seigneur dominant
Impr. de J. Martel
Hachette BNF
9,50 €