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pour « di rollo temps palanquine ».
Procédure civile : de la procédure en cas d'absence . Droit civil français : de l'état civil et, de la manière de constater les faits qui lui servent de base. Jus romanum : de statu civili
Doyen
Hachette BNF
9,50 €
Griefs que fournit L.-J. Cousin, marchand brasseur appellant de la sentence de séparation de corps, et de biens du Châtelet de Paris du 9 aoust 1730, contre A.-M. de la Verge sa femme, intimée
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Premier plaidoyer de M. d'Eprémesnil, conseiller au parlement de Paris, neveu de M. de Leyrit, contre le Sieur de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feu comte de Lally
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil
Hachette BNF
11,90 €
Tarif de la solde, extrait du 4e volume du Droit et législation des armées de terre et de mer, Accessoires de la solde, masses, gratifications, indemnités extraordinaires de l'armée de terre
Louis Durat Lasalle
Hachette BNF
16,00 €
Thèse de doctorat. Legs de libération en droit romain. Fin de non-recevoir et des prescriptions, établies en matière de transport par terre en droit français. Faculté de droit de Paris
René Hersent
Hachette BNF
19,50 €
Oeuvres de Pothier contenant les traités du droit français. Traité des personnes et des choses,, de la propriété, de la possession, de la prescription, de l'hypothèque, du contrat de nantissement
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
37,90 €
L'essentiel du droit des transports, Le contrat de transport de marchandises
Jérôme Aubert
Editions Ellipses
16,00 €
Guide de la protection judiciaire de la jeunesse, Mineurs en danger, mineurs délinquants
Pierre Pédron
Gualino
59,00 €