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pour « Stephanie des horts ».
Cour de Cassation. Chambre des requêtes. Consultation pour Mme Vve Vauzelles et Consorts, contre la Compagnie des Houillères de Saint-Etienne
A Bosviel
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 5
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Manutention et comptabilité, ouvrage faisant suite à la Refonte et analyse des circulaires, et instructions de l'administration de l'enregistrement et des domaines. Nouvelle édition
Émile Bigorne
Hachette BNF
30,50 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, enregistrés au parlement de Flandres, des arrêts du Conseil d'État particuliers à son ressort. Volume 1
Pierre-Antoine-Samuel-Joseph Plouvain, France, Six
Hachette BNF
42,00 €
Édict du 19 mars 1622, portant augmentation de gages et réglement des taxations et droicts, attribuez aux officiers des eslections de ce Royaume y dénommez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Coutumes des duché, bailliage et prévôté d'Orléans et ressorts d'iceux, avec une introduction auxdites coutumes et des introductions particulières à la tête de chaque titre
Robert-Joseph Pothier
Hachette BNF
47,00 €
Tarif des droits d'entrée et de sortie des cinq grosses fermes, ordonnés être perçus par l'édit de 1664 sur toutes les marchandises. Tome 1
Ferme générale
Hachette BNF
43,00 €