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pour « Stephanie des horts ».
Précis historique sur les codes français, avec des notes bibliographiques françaises et étrangères, sur la généralité des codes et suivi d'une dissertation sur la codification
C. Séruzier
Hachette BNF
18,50 €
Règlement général sur l'exploitation des mines. Décret du 13 août 1911 portant règlement général, sur l'exploitation des mines de combustibles, modifié par le décret du 25 septembre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Code des chemins vicinaux ou Manuel du voyer, contenant l'indication et l'objet des lois qui ont été faites sur les chemins vicinaux
COLLECTIF
Hachette BNF
19,00 €
Conférences des lois relatives au divorce, des rapports qu'elles peuvent avoir entr'elles, dans leurs dispositions, exécution et effets. Procédure et formules d'un divorce
Charles Contant
Hachette BNF
14,90 €
Recueil des usages locaux de l'arrondissement de Vervins, générales, 7 mai 1890, 5 mai 1897, 7 mai 1902 et 9 novembre 1921, approuvé par le garde des sceaux
Impr. du "Démocrate de l'Aisne", 2, rue Dusolon
Hachette BNF
9,50 €
La poésie et le symbolisme dans l'histoire des institutions humaines, leçon d'ouverture, Cours d'histoire des législations comparées, Collège de France, 9 décembre 1910
Jacques Flach
Hachette BNF
11,00 €
De l'État naturel des peuples. Tome 1, Essai sur les points les plus importans de la société civile et de la société générale des nations
Jean-François Gavoty de Berthe, Paul Henri Dietrich Holbach
Hachette BNF
33,00 €
Recueil des édits, déclarations du roy et arrests du Conseil, concernant les offices, de conseillers du roy receveurs des épices dans toutes les cours et jurisdictions
France
Hachette BNF
11,50 €