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Sévère justice sur les faits qui, du 28 juin au 3 juillet 1815, ont précédé la capitulation de Paris, au nom de la mémoire du chef d'état-major de M. le maréchal Grouchy
Le Sénécal
Hachette BNF
11,00 €
Congrégations religieuses. Loi et instruction administrative du 28 décembre 1880 et 20 juin 1881, sur l'impôt direct de 3 p. Table des mots principaux, extraits de discours et décisions judiciaires
Félix Bourgade
Hachette BNF
19,50 €
Lettres patentes des 7 septembre 1750, 6 juin 1752 et 27 février 1753, établissement d'un Hôpital, général pour la ville de Provins, au lieu et place du monastère des religieuses de Sainte-Claire
Louis XV, Louis XIV
Hachette BNF
11,00 €
Lettres patentes du 1er juin 1622, en forme d'édict, pour la revente en hérédité des offices, de commissaires à faire les roolles des tailles et autres levées de deniers et de l'impost du sel
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905, et décrets d'administration publique. Loi 30 juin 1899, accidents dans les exploitations agricoles
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Accidents du travail. Loi du 9 avril 1898, modifiée par les lois du 22 mars 1902 et 31 mars 1905, et décrets d'administration publique. Loi du 30 juin 1899, Loi du 12 avril 1906, Loi du 9 avril 1898
XXX
Hachette BNF
10,90 €
Les frères des écoles chrétiennes contre la commune de Caluire, les sieurs Vassel, Pierrot et, consorts et M. Challemel-Lacour : jugement rendu par le tribunal civil de Lyon, le 19 juin 1872
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant, d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €