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pour « chere mamie ».
Factum pour dame Marie d'Urre d'Aiguebonne de Cornillon, marquise de Saint-Maurice, héritière substituée contre les sieurs marquis de Brison et comte de Varax intervenans
Adrien de de Gasparin
Hachette BNF
9,50 €
Conclusions motivées pour Anne-Marie-Amicie Poupart de Neuflize, épouse de, Giles-Robert-Pierre Lemoine des Mares, et son mari qui l'autorise, appelants, Contre les héritiers
Jacques-Philibert Dommanget
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire. Question d'impuissance. Pour Jean-Baptiste de La Hure demandeur en nullité de mariage, pour cause d'impuissance contre Marie-Louise-Marguerite Pochet défenderesse
imp. de veuve A. Knapen
Hachette BNF
9,50 €
Factum pour Henry-Jules de Bourbon, prince de Condé, Anne, palatine de Bavières, son épouse, et Henriette-Bénédicte, palatine de Bavière, défensseurs, contre Marie d'Orléans, demanderesse
Robert de Saint-Martin
Hachette BNF
11,50 €
Compliance et droits de la défense
Marie-Anne Frison-Roche, Matthieu Boissavy
Dalloz
48,00 €
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le Cher, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Bourges à Dun-sur-Auron
CARNOT-S
Hachette BNF
11,50 €
Droit des contrats internationaux - 2e ed.
Pascale Deumier, Malik Laazouzi, Marie-Elodie Ancel
Sirey
40,00 €
Financement de l'aménagement urbain, Acteurs - Innovations
Taoufik Souami, Martine Drozdz, Marie Llorente
Le Moniteur
49,00 €