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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
La cohérence des finances publiques au Maroc et en France. Actes du colloque de Rabat., actes du 5e Colloque international de finances publiques, Rabat, 9 et 10 septembre 2011
Colloque international de finances publiques
Librairie générale de droit et de jurisprudence
34,00 €
Ordonnance du roi du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du ro du 21 juillet 1775, pour donner une nouvelle forme au régiment de Pondichéry, créé le 30 décembre 1772, pour la garde des possessions de sa majesté dans l'Inde
Louis XVI
Hachette BNF
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Etudes de droit colonial. Des Exploits signifiés au parquet en matière coloniale, note sur l'art. 69, paragraphe 9, du Code de procédure civile et la loi du 11 mai 1900
Édouard Sauvel
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 14 février 1604, défences à toutes personnes de mener, conduire et transporter, au pays du roy d'Espagne et l'archiduc de Flandres aucunes marchandises, soit par mer ou par terre
André Mater
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 2 janvier 1634, portant règlement pour la levée de13,8 millons de livres au lieu de, 20 millions qui se souloient lever pour la levée des droictz allienez aux particuliers acquereurs
France
Hachette BNF
9,50 €
La justice redistributive, La fonction sociale Selon Saint Thomas d’Aquin
Richard Alain Marsaud de Labouygue
L'Harmattan
22,00 €
La révision des lois de bioéthique, Loi N° 2011-814 du 7 juillet 2011
N.C.
L'Harmattan
20,50 €