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pour « l'effet louise ».
Édict du 14 mars 1626, sur le faict des duels et rencontres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des cavaliers, dragons et soldats qui ont déserté, des troupes de S. M. jusqu'au 1er du présent mois
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps et leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
La propriété privée : études de sociologie 8e éd
Louis Garriguet
Hachette BNF
16,50 €
Proclamation du Roi et recueil pièces relatives à l'arrêté du Conseil du département du 6 juin 1792
LOUIS XVI
Hachette BNF
17,00 €
Édict du 14 mars 1636, portant création de 100.000 livres de rente sur les gabelles de Lyonnois, outre les 34.360 livres cy-devant créées, et de 3 receveurs généraux et payeurs desdites rentes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du 16 may 1635, portant création de six offices de conseillers de S. M., trésoriers et payeurs, héréditaires des gages des commissaires des guerres, secrétaires et controlleurs généraux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance concernant la maréchaussée
Louis XVI
Hachette BNF
14,90 €