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Observations sur une nouvelle proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports, des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés
Antonin Bellaigue
Hachette BNF
9,50 €
Arrest des inquisiteurs, ordinaire, et députés. Inquisition contre le père G. Malagrida, jésuite, Acte public de foi, Lisbonne, 20 septembre 1761. Traduit du portugais
Santo ofi cio da inquisição dos reinos de Portugal
Hachette BNF
16,50 €
Statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des maîtres doreurs, argenteurs, damasquineurs, ciseleurs et enjoliveurs sur fer, fonte, cuivre et laiton, de cette ville de Paris
Charles IX
Hachette BNF
10,90 €
REVUE DROIT ET SOCIETE N 91 - 2015 - LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPAREEDESOBEISSANCE ET NO, LES STYLES JUDICIAIRES. UNE ANALYSE COMPARÉEDÉSOBÉISSANCE ET NON-RESPECT DES NOR
COLLECTIF
Librairie générale de droit et de jurisprudence
56,00 €
Ligue de défense contre les chemins de fer, Proposition de loi ayant pour objet de modifier l'article 103 du Code de commerce
Dominique Delahaye
Hachette BNF
9,50 €
Recueil de jurisprudence sur les tarifs différentiels appliqués aux transports par chemin de fer, précédé d'une notice historique sur l'état de la question
Amédée Marc
Hachette BNF
17,50 €
L' Art et le Droit en Belgique, Manuel Pour les Acteurs du Marche
Alexandre Pintiaux
Le Bord de l'eau
18,00 €
Mémoire pour messire G.-F. Bonnet, marquis de Sainte-Foy, appelant et intimé, contre Elisabeth Tricot, se disant veuve en premières noces de milord Bourk, intimée et appelante
Louis Mannory
Hachette BNF
9,50 €