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pour « meyer annee lion ».
Défense du Précurseur, journal politique. Tribunal de police correctionnelle de Lyon, Chambre des affaires correctionnelles, le 29 juin 1827. Plainte et du jugement de 1re instance
Guerre
Hachette BNF
11,90 €
Thèse de doctorat. De la Délégation des actes de l'instruction criminelle, et des commissions rogatoires, en droit pénal. Faculté de droit de Lyon
Maurice Deis
Hachette BNF
22,00 €
Avis sur les modifications à introduire dans la rédaction de l'article 105 du code de commerce, Faculté de droit de Lyon
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Qui a peur de la nouvelle peine sans prison ?, Ajouter du "lien" et non du "rang" pour réussir la contrainte pénale et en finir avec la récidive
Danielle Delamotte
L'Harmattan
12,50 €
Thèse. Les Actions populaires en droit romain. L'Espionnage, au point de vue du droit international, et du droit pénal français. Faculté de droit de Lyon
COLONIEU-V
Hachette BNF
23,00 €
Recueil des lois et conventions relatives aux chemins de fer du Nord, de l'Est, d'Orléans, de Paris-Lyon-Méditerranée et du Midi, 1883-1910
XXX
Hachette BNF
42,50 €
Défense prononcée. Corail devant la Cour d'assises de la Haute-Garonne, le 1er aout 1834 :, suivie de l'acquittement de l'écrit incriminé, intitulé Paris, Lyon, avril 1834
Corail
Hachette BNF
9,50 €
Affaire de MM. Pétror, Gastier, Léon Simon père contre MM. Richelot et Gallard, Première chambre du tribunal. Observations en réponse aux conclusions de M. le substitut Sallantin
Emile Ollivier
Hachette BNF
9,50 €