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pour « l'arabe du futur ».
Thèse de doctorat. Du mandat en droit romain. De la commission en droit français, Faculté de droit de Paris, 27 juillet 1858
Jules Chenal
Hachette BNF
19,50 €
Analyse raisonnée du droit françois par la comparaison des dispositions des loix romaines, et de celles de la Coutume de Paris, suivant l'ordre des loix civiles de Domat
Pierre-Louis-Claude Gin, Doulcet
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Statuts et ordonnances de la communauté des maitres tailleurs d'habits de Troyes, Avis des officiers de police, Bureau de Troyes, lettres patentes, arrêt du Parlement, 1709-1711
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Questions sur l'ordonnance de Louis XIV du mois d'avril 1667, relatives aux usages des cours, de parlement et principalement de celui de Toulouse. Nouvelle édition
Marc-Antoine Rodier
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Coutumes de la province et comté pairie de la Marche, ressort du Parlement de Paris, Ordonnances, édits, déclarations et arrêts de Louis XV concernant la jurisprudence nouvelle
Abdon René Couturier de Fournoue
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Thèse de doctorat. De la condition légale des femmes sous le rapport du sénatus-consulte Velléien, en droit romain. De l'incapacité de la femme mariée en droit français
Ernest Dubois
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Ample discours des actes de Poissy . Contenant le commencement de l'assemblee, l'entree & issue du colloque des prelats de France, & ministres de l'Evangile
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Hachette BNF
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