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pour « Les Max et Lili ».
Observations présentées à la Chambre des Députés, sur le projet de loi tendant à rapporter, les articles 3 et 7 de la loi du 12 janvier 1816
Pierre-François Réal
Hachette BNF
9,50 €
Instruction générale sur les devoirs ou fonctions des maires, et autres fonctionnaires municipaux, précédée d'un Traité de l'organisation de l'autorité municipale
Joseph-Jean Lagarde
Hachette BNF
33,00 €
Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 1, Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence
Beaufort
Hachette BNF
26,50 €
Les logements insalubres, loi de 1850, son application, ses lacunes, réformes désirables, projet de loi. Académie des sciences morales et politiques, 4 février 1882
Prosper Eschbach
Hachette BNF
11,50 €
Traité des actions, suivant les principes du droit françois et du droit coutumier, de la province de Normandie pour le for de la conscience
Pierre Le Cocq
Hachette BNF
21,50 €
Études sur les causes des erreurs judiciaires. Affaire Donou-Cadot, Un grand procès criminel au XIXe, débats et plaidoiries. Parricide de Vouziers, Affaire Benoist
ROCH-E
Hachette BNF
30,00 €
Des Rapports du sacerdoce avec l'autorité civile, à travers les âges et jusqu'à nos jours, au point de vue légal. Tome 2
César-Auguste Horoy
Hachette BNF
33,40 €
Code des pensions civiles : contenant la loi du 9 juin 1855, le décret du 9 novembre suivant, et tous les règlements antérieurs, avec commentaires. 3e édition
XXX
Hachette BNF
21,50 €