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Annales du droit luxembourgeois - Volumes 27-28 - 2017-2018
ENGEL ALEX
Bruylant Edition
99,00 €
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Sur la question relative aux émigrés naufragés à Calais, Séance du 9 floréal an VII
Pierre-Joseph Briot
Hachette BNF
9,50 €
Développements du régime hypothécaire et réponses aux objections présentées contre ce régime, dans le rapport fait au Conseil des Cinq-Cents, le 11 germinal an IV
Jean-Baptiste-Moïse Jollivet
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence de la Cour royale de Grenoble, an VIII-1834, ou Table générale alphabétique et méthodique des arrêts de la Cour royale de Grenoble
Félix Crozet
Hachette BNF
24,50 €
Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires, qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12, sur les cérémonies publiques, préséances, honneurs civils, militaires
Alexis Garrel, Ministère de la guerre
Hachette BNF
17,00 €
Sur l'institution du jury. Mémoire 2, Suite à un premier mémoire couronné dans la séance publique de l'Institut national, germinal an X
Claude-Sébastien Bourguignon-Dumolard
Hachette BNF
16,00 €
Jugement statue sur la validité de la procédure instruite contre G. Babeuf, cinquante-trois de ses co-accusés : séance du 25 brumaire an V
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence, en exécution de l'art. 4, tit. II de la loi du 22 ventôse an XII 1855-2
Gaye
Hachette BNF
9,50 €