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pour « guin five complete novels ».
Édict du roy du 28 juin 1627, portant restablissement et creation de quatre sieges d'eslections, és païs de Quercy et Rouërgue, suyvant l'edict du mois de decembre de l'année 1625
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Travaux de l'AFDA, 5, la puissance publique, Actes du colloque [annuel], 22-24 juin 2011, tenu à la faculté de droit de l'université pierre mendès france de grenoble ii
Gilles Darcy, Jean-Louis Autin, Nicolas Chifflot, Patrice Duran, Sophie Nicinski
LEXISNEXIS
40,00 €
La notion de constitution dans la doctrine constitutionnelle de la Troisième République, Ouvrage issu du colloque du centre d'études constitutionnelles et politiques de l'université de paris ii panthéon-assas organisé les 10 et 17 juin 2016
Armel Le Divellec
Panthéon-Assas
27,00 €
La mise en œuvre nationale du droit international de l'environnement dans les pays francophones, 3e Journées scientifiques du réseau "droit de l'environnement" de l'Agence universitaire de la francophonie, Yaoundé (Cameroun), 14 et 15 juin 2001
Agence universitaire de la francophonie, Réseau Droit de l'environnement, Journées scientifiques
Presses Universitaires de Limoges
18,80 €
Compagnie du Chemin de fer d'Orléans. Loi portant approbation de la Convention passée, le 28 juin 1883 entre le ministre des travaux publics & Compagnie des chemins de fer Paris Orléans
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité, des offices de controolleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du 30 juin 1685, Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre, et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs
Ferme générale
Hachette BNF
21,50 €