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pour « di rollo temps palanquine ».
Journal des audiences de la Cour de cassation, ou Recueil des arrêts de cette cour, en matière civile et mixte
Géraud-Thimothée Denevers
Hachette BNF
39,40 €
Thèse de doctorat. Des Juridictions universitaires, composition, attributions contentieuses, Faculté de droit de Lyon, 6 juillet 1899
George Compayré
Hachette BNF
22,00 €
Code de l'assistance judiciaire, contenant l'ensemble des documents de législation, d'administration, et de jurisprudence relatifs à cette matière
L. Brière-Valigny
Hachette BNF
28,50 €
Loi du 17 novembre 1897. Législation résultant de la prorogation du privilège de la Banque de France
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence, Tome 47. Privilèges et hypothèques. Volume II. Propriété
COLLECTIF
Hachette BNF
37,00 €
Mémoire par MM. Emanuel Mayer Dalmbert propriétaires des lits militaires, de l'ex-royaume de Westphalie contre la ville de Magdebourg
impr. J. Smith
Hachette BNF
20,50 €
Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence, Tome 21. Conseil judiciaire. Cours d'assise
COLLECTIF
Hachette BNF
42,50 €
Pandectes françaises, nouveau répertoire de doctrine, de législation et de jurisprudence, Tome 61. Supplément II. CHE-EX
COLLECTIF
Hachette BNF
38,40 €