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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Législation de la vaine pâture. Recueil des coutumes et réglements anciens des lois, décrets, ordonnances royales concernant les droits de vaine pâture et de parcours et l'exercice de ces droits
Augustin Lepasquier
Hachette BNF
25,50 €
Observations de la compagnie des avoués près le tribunal de première instance de la Seine, sur le projet de loi relatif à la vente judiciaire d'immeubles appartenant à des mineurs
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Le système des peines et le régime de leur exécution dans la législation roumaine, comparés avec la législation française et des législations étrangères. Faculté de droit de Paris
Ovide Gherghel
Hachette BNF
20,00 €
Sur l'application de la loi du repos hebdomadaire. Requête à MM. les sénateurs et MM. les députés, par la Fédération des commerçants-détaillants de Paris et de la Seine et des groupes de province
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy de juin 1633, attribution aux receveurs des tailles des 22 dioceses de Languedoc, de dix deniers pour livre de taxation sur les sommes augmentées par l'edict du mois d'octobre 1632
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Gros plan sur la FSMA : Chronique de jurisprudence depuis la création de la Commission des ..., Chronique de jurisprudence depuis la création de la commission des sanctions à nos jours
Françoise Lefèvre, Sarah Benzidi
Larcier
90,00 €
Le roman et l'Europe
Jacqueline Lévi-Valensi, Alain Fenet, Centre d'études du roman et du romanesque, Centre de recherche universitaire sur la construction européenne
Presses universitaires de France
20,11 €
Consentement et droit public, Actes de la journée d'étude du département de droit public de l'école doctorale de l'école de droit de la sorbonne organisée le 22 septembre 2020
Louise Fort, Jean-Baptiste Guyonnet
L'Harmattan
31,00 €