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pour « Les Max et Lili ».
OEuvres. Recueil d'arrêts, vingt-deux questions posthumes, plaidoiers et harangues. Tome 4, avec des observations sur les changemens de la jurisprudence arrivés depuis la mort de l'auteur
Claude Henrys
Hachette BNF
50,00 €
Observations sur les lois des 15 juin 1872 et 8 février 1902 relatives aux titres au porteur perdus, volés ou détruits
WAGNER-A
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes de commission portans l'establissement des juges, ordonnez pour tenir la Chambre de justice, et leur pouvoir, avec les noms d'iceux
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 25 septembre 1719, portant reglement et instruction, concernant la construction des cazernes, qui doit estre faite dans les vingt generalitez du Royaume
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Code des pensions civiles, contenant la loi du 9 juin 1853, le décret du 9 novembre, suivant et tous les règlements antérieurs
COLLECTIF
Hachette BNF
21,50 €
Loi du 26 avril 1917 sur les sociétés anonymes à participation ouvrière, Commentaire publié par la Gazette des sociétés et du droit financier
COLLECTIF
Hachette BNF
12,90 €
Loi du 17 avril 1901 relative à l'exécution des exercices de tir par les troupes de toutes armes, Décrets et instruction provisoire pour l'application de cette loi
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Barreau de Lyon. Le Code civil et les auteurs dramatiques contemporains, discours, Rentrée de la conférence des avocats stagiaires, dans sa séance du 10 décembre 1888
Léon Frérot
Hachette BNF
10,90 €