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pour « catherine quilliet sur gauche avant chine ».
Commentaire de la loi du 20 juin 1896 sur le consentement au mariage et sur l'acte respectueux
A Blanc Du Collet
Hachette BNF
16,00 €
les sources du droit et la reforme juridique en chine, actes du colloque international, Paris, Palais du Luxembourg, 7 et 8 octobre 2002
Xiao-Ying Li-Kotovtchikhine
LEXISNEXIS
71,00 €
Sûretés et droits européens, Préface de Cécile Le Gallou, Maître de conférences à l'université Toulouse I Capitole. Avant-propos de Christophe Albigès, Professeur à l'université de Montpellier
Aude Bernard-Roujou de Boubée
Mare & Martin
51,00 €
Conférence du Code civil, avec la discussion particulière du Conseil d'État et du Tribunat. Tome 2, avant la rédaction définitive de chaque projet de loi
Guillaume-Jean Favard de Langlade
Hachette BNF
25,50 €
Principes à consulter dans l'exploitation des mines à grisou, Texte préparé par la commission pour être communiqué aux exploitants avant d'être adopté par elle
Commission recherches scientifiques : grisou et explosif dans les mines
Hachette BNF
11,00 €
L'enseignement du droit en France, avant et depuis la création des écoles actuelles, discours, Faculté de droit de Paris, séance de rentrée, 5 novembre 1838
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
13,90 €
Traités des édifices publics d'après la législation civile, administrative et criminelle, des ventes domaniales avant et depuis la loi du 1er juin 1864
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
30,50 €
Copiez ce livre, Un manuel sur le droit d'auteur et les communs culturels, par et pour les artistes
Eric Schrijver
COMMISSAIRES
17,00 €