Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
Plus de
10000 résultats
pour « Les Max et Lili ».
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, Exposé des motifs et projet de loi. No242. Corps législatif, session de 1858
Duméry
Hachette BNF
18,50 €
Formulaire d'audience du président d'assises, sous forme de répertoire méthodique, jurisprudence, textes du Code pénal et d'instruction criminelle, modele pour diriger les débats
Tellier
Hachette BNF
21,50 €
Rapport sur les réformes à apporter aux lois relatives à la protection des marques, de fabrique françaises en France et à l'étranger
Julien Hayem
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code du propriétaire et du commerçant, contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, par une société de jurisconsultes. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
30,00 €
Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai 1905, Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
Louis Bossy
Hachette BNF
18,00 €
De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions, Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs
Rochard
Hachette BNF
11,00 €
Code des chemins vicinaux ou Manuel du voyer, contenant l'indication et l'objet des lois qui ont été faites sur les chemins vicinaux
COLLECTIF
Hachette BNF
19,00 €