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pour « Shangri-la frontier ».
Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 2, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
Hachette BNF
24,00 €
Décrets du 22 janvier, biens de la maison d'Orléans. Seule question, Le 7 août 1830, une loi en vigueur ordonnait-elle la réunion à l'État des biens donnés
LE BERQUIER-J
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 3, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
Hachette BNF
27,00 €
Thèse de doctorat. De la Délégation en droit romain. De la Saisie-arrêt en droit français, Faculté de droit de Paris
Venance de L'Isle-en-Rigault
Hachette BNF
24,50 €
Éloge funèbre de M. Laisné, notaire et colonel de la 8e légion de la Garde nationale de Paris, Eglise de Sainte-Marguerite, 20 février 1821
BOURGOIS-H
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : Action paulienne. Droit français : de l'Autorité de la chose jugée en matière civile., Thèse présentée à la Faculté de droit de Poitiers par Marie-Charles Lecoq,
Lecoq
Hachette BNF
17,50 €
Recherches philosophiques sur le droit de propriété considéré dans la nature ,, pour servir de premier chapitre à la Théorie des loix ù
Jacques-Pierre Brissot de Warville
Hachette BNF
16,50 €
Relation juridique, de ce qui s'est passé à Poictiers touchant la nouvelle doctrine, des jansénistes . Imprimée par le commandement de la Reine, & envoyée à Sa Majesté
Jean Filleau
Hachette BNF
25,50 €