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pour « la conjuration des imbéciles ».
De l'influence de la sévérité des peines sur les crimes, discours, Prix, au jugement de l'Académie de Marseille
Claude Eymar
Hachette BNF
14,90 €
Édit portant attribution des droits de la petite voirie aux jurez experts priseurs et arpenteurs, Registré en Parlement
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Table chronologique des ordonnances faites par les rois de France de la troisiéme race, depuis Hugues Capet, jusqu'en 1400
Eusèbe de Laurière, Claude Berroyer, Cl Al Loger, France
Hachette BNF
24,50 €
Les chemins de fer français devant leurs juges naturels, traité de la jurisprudence des chemins de fer
Jules Lan
Hachette BNF
24,00 €
Essai sur les effets de la reconnaissance des enfants naturels en droit civil français, Faculté de droit de Lyon
Henry Barrier
Hachette BNF
23,90 €
Des Dangers que présentent les instructions criminelles, et de la nécessité de modifier cette partie de notre législation
Paul-François Dupont
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur la capacité successorale des étrangers en France, Faculté de droit de Paris
Pierre Lainé
Hachette BNF
19,00 €
Thèse de doctorat. De la propriété des lettres missives et de leur utilité au point de vue juridique
G Abadie
Hachette BNF
20,50 €