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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Explication des Instituts de Justinien avec le texte et la traduction en regard, précédée d'un Résumé de l'histoire du droit romain
Joseph-Louis-Elzéar Ortolan
Hachette BNF
21,50 €
Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil
Denis Serrigny
Hachette BNF
34,40 €
Faculté de droit de Paris. De l'Importance de la distinction des biens en meubles et immeubles, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat
Auguste-François Doutriaux
Hachette BNF
19,00 €
Des intérêts des enfants orphelins et abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle, et illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage
Gaspard Laignel
Hachette BNF
11,50 €
Règlement général sur l'administration des quartiers, sous-quartiers et syndicats maritimes, l'inscription maritime, le recrutement de la flotte, la police de la navigation, pêches maritimes
MIN. MARINE ET COLONIES
Hachette BNF
24,00 €
Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil
Denis Serrigny
Hachette BNF
33,50 €
Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ?
Antoine-Benoît Vigarosy
Hachette BNF
12,90 €
Un testateur peut-il conférer à un exécuteur testamentaire le pouvoir, de réaliser les valeurs mobilières et immobilières de la succession
XXX
Hachette BNF
9,50 €