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pour « Shangri-la frontier ».
De l'Office du juge en matière de ventes judiciaires d'immeubles dans le renvoi devant notaire, ou la retenue à la barre, et dans l'adjudication
DE COSTON-A
Hachette BNF
23,00 €
Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641, Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention
Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande, avec l'arrest du Parlement de Paris,
Henri IV, Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour Magdeleine Herbault, marchande à Orléans, et de tous appelants de la plainte, permission d'informer, information et de la sentence du 25 janvier 1729
Doulcet
Hachette BNF
9,50 €
Rapport sur la proposition de loi portant modification à la loi municipale du 5 avril 1884, déposée au Sénat par MM. Ferdinand Dreyfus, Louis Martin, Baudet, sénateurs
H Castara
Hachette BNF
9,50 €
Continuation des mémoires présentés au Roi, touchant l'amirauté de la Bretagne, pour servir de répliques aux mémoires du secrétaire général de la marine sur le même sujet
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. De la capacité pour donner ou pour recevoir à titre gratuit, Code de commerce. Des Sociétés. Faculté de droit de Toulouse
Joseph Combes
Hachette BNF
9,50 €
Procès de la Société des droits de l'homme ou conspiration des vingt-sept, Suivi de la condamnation prononcée contre trois des avocats
ASSOCIATION REPUBLIC
Hachette BNF
9,50 €