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pour « l'arabe du futur ».
Précis historique du droit romain depuis Romulus jusqu'à nos jours. 3e édition
André Marie Jean Jacques Dupin
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Chemins de fer de l'Ouest. Arrêté ministériel du 15 novembre 1885
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Procès-verbal de l'inauguration du portrait de Sa Majesté Louis-Philippe Ier, roi des Français
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Esprit de la jurisprudence inédite du Conseil d'État sous le Consulat et l'Empire
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Juridiction commerciale. Relevé de tous les actes du ministère des greffiers des tribunaux civils
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De la Compensation des dépens, article 131 du Code de procédure civile
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Une donation immobilière non transcrite est-elle opposable aux héritiers du donateur
Marcel Planiol
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