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pour « l'arabe du futur ».
Syndicat professionnel des usines d'électricité. Loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés avec les, modifications apportées par la loi du 1er août 1893. Note concernant les droits à acquitter
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Guide du propriétaire et du locataire : locations verbales, à l'année et au mois, usage à, Rambouillet et ès-environs pour les congés et les déménagements, réparations et charges locatives
J Rattier
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. Faculté Paris. Droit romain. Acquisition du droit de cité à titre individuel, Droit français. Influence du changement de nationalité des parents sur la nationalité des enfants
Edmond Alix
Hachette BNF
29,00 €
Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine antérieures au XVI°siècle, 2°partie. Sur les juridictions d'Anjou et du Maine pendant la période féodale. Tome 3. Fascicule 1
Charles-Jean Beautemps-Beaupré
Hachette BNF
21,50 €
Édict du Roy conformément à la déclaration du 18 janvier1634 sur le règlement général des tailles à, la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles ceux exempts par le passé
Louis XIII
Hachette BNF
11,90 €
Sur l'affaire entre le Chapitre de l'Eglise Cathédrale de la Ville de Béziers, les Maire et Consuls, de la même ville, Messieurs les Agens généraux du clergé et le Syndic de la Province du Languedoc
Jean-Louis Le Bel
Hachette BNF
11,90 €
Ordonnance du Roy du 22 juin 1626, portant défenses à tous ses subjets de porter ny user doresnavant, d'aucuns passements, poincts couppez et dentelles, en leurs collets, sur les peines y portées
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Edict du roy du 30 decembre 1628, portant creation en tiltre d'office de deux conseillers intendans, particuliers des deniers communs et d'octroy des villes et communautez de nostre Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €