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pour « le guin langage nuit ».
Observations présentées par la Faculté libre de droit d'Angers, sur le projet de réforme des études de la licence en droit
Fernand-Frédéric-Élie Lucas
Hachette BNF
9,50 €
Coustumes du bailliage de Troyes en Champagne conférées aux coustumes de France, Ensemble l'estat des appartenances d'icelles coustumes, le droict de Champagne. Nouvelle édition
Pierre Pithou
Hachette BNF
46,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Factum du procès d'entre MM. Bernardin d'Espinose et Marie Le Garec, sa femme, appelant de la présentation, examen, clôture, déduction et articles du compte de tutelle de 1603
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict pour le rachapt et revente de tous greffes civils, criminels, des présentations, affirmations, et insinuations, en tous les Cours et jurisdictions de ce Royaume
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal de l'inauguration du Nouveau Temple de la Loge de St-Jean, sous le titre distinctif de la Parfaite Harmonie
LOGE PARFAITE HARMON
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude théorique et pratique sur les condamnations conditionnelles, loi Bérenger, en droit français. Concept du vol dans le droit romain
Lucien Treppoz
Hachette BNF
22,00 €
Extraits annotés de la loi du 27 juillet 1872 sur le recrutement de l'armée et instructions, sur les formalités relatives à l'engagement décennal
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €