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pour « la magie du rangement ».
Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1877
VILLEY-E
Hachette BNF
33,00 €
Ordre des créanciers opposants au décret de la terre de Barbezieux, adjugée à Mgr Le Tellier, par arrêt de décret du parlement de Paris, du 5 avril 1678, poursuivi sur M. Armand-Jean Duplessis
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Reglement du roi du 8 avril 1718, pour l'ordre et la discipline qu'il veut estre observez, par ses troupes tant françoises qu'estrangeres, lorsqu'elles marcheront en route dans le Royaume
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Des Effets du divorce quant aux personnes en droit romain. Des Effets du divorce, sur la situation respective des époux et leurs enfants en droit français. Faculté de droit de Paris
Clément Fonvieille
Hachette BNF
25,00 €
Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction, criminelle en entier, et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1876
Edmond Villey
Hachette BNF
33,00 €
Précis d'un cours de droit criminel comprenant l'explication du Code pénal, du Code d'instruction criminelle en entier, et des lois qui les ont modifiés jusqu'à la fin de 1876
Edmond Villey
Hachette BNF
33,00 €
Édit portant règlement pour l'estude du droit canonique et civil dans tout le Royaume, et le rétablissement du droit civil en la Faculté de Droit canon en l'Université de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
19,50 €
Édict du 30 may 1631, portant création de lettres de maistrises de tous arts et mestiers, de ce Royaume où il y a maistrises jurez, à cause du tiltre de Royne de la Grande Bretagne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €