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pour « Putain de chat Lapuss kennes ».
Plaidoyer pour l'appel au peuple et le droit de pétition. Cour d'assises de la Seine
Philipon de La Madeleine
Hachette BNF
9,50 €
Extrait du règlement provisoire sur le service intérieur des troupes à cheval
MINISTERE DE LA GUERRE
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Thèse pour le doctorat. De la propriété privée ennemie sous pavillon ennemi, Faculté de droit de Paris, le 9 mars 1892
DE BOECK-C
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Code des pensions civiles, pour tous les fonctionnaires : histoire, législation et jurisprudence, 1790-1853
DE LA ROQUE-L
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Rapport approuvé par le comité d'instruction publique de l'Assemblée législative
QUATREMERE DE QUINCY-A
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Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale
Maillard de Marafy
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Liévin Bauwens, son expédition en Angleterre et son procès à Londres, 1798-1799, Discours prononcé à l'audience solennelle de rentrée du 1er octobre 1903
Napoléon de Pauw
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Petit pamphlet politique à propos des décrets du 22 janvier 1852
Auguste de Toulgoët
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