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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Ordonnance du Roi concernant la Martinique la Guadeloupe et de ses dépendances 9 février 1827
CHARLES X
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Ordonnance du Roi de 29 octobre 1820, annotée, portant règlement sur le service de la gendarmerie
LOUIS XVIII
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Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse, 8e édition
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Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts ou Nouvelle édition du Dictionnaire de Brillon. Tome 1
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Traité du voisinage, ordre judiciaire, administratif, et code civil Tome 1
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Instruction pour l'infanterie, concernant l'exécution de l'ordonnance du 7 mai 1750
Secrétariat d'Etat à la guerre
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De l'expropriation pour cause d'utilité publique : commentaire de la loi du 3 mai 1841
SOLON-V
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Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif, Tome 3
Assemblée nationale constituante
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