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pour « la conjuration des imbéciles ».
Thèse de doctorat. Des conditions de validité du mariage romain, Des demandes en nullité de mariage en droit français
Eugène Bozon
Hachette BNF
17,00 €
Recueil des déclarations, arrests, statuts, ordonnances et règlemens, concernant l'établissement d'une Compagnie pour le commerce des Indes Orientales
Louis XIV
Hachette BNF
11,00 €
L'avocat des agriculteurs et des viticulteurs, guide pratique, Questions juridiques, lois, décrets et règlements intéressant les agriculteurs et les viticulteurs
E. Coqueugniot
Hachette BNF
28,50 €
Lettre du fermier des droits de halle et du marché, à un confrere, fermier des mêmes droits
Nicolas Baudeau
Hachette BNF
9,50 €
Droit des gens moderne de l'Europe, avec un supplément contenant une Bibliothèque choisie du droit des gens
Auguste Ott, Johann Ludwig Kluber
Hachette BNF
33,50 €
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrêts et règlemens, concernant le commerce des six corps des marchands de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
La justice pénale internationale, Colloque de Limoges, 22 et 23 nov. 2001, placé sous le haut patronage du Garde des Sceaux, du ministre de la justice et du ministre de la recherche.Avant-propos de Michel Massé. Postface de Claude Jorda
Hélène Pauliat, Simone Gaboriau
Presses Universitaires de Limoges
14,00 €
Tome 2, La notion de service public, les individus au service public, le statut des agents publics, Les principes généraux du droit administratif Tome 2. La notion du service public. Les ..., Réimpression de la 3e édition de 1930
Gaston Jèze
Dalloz
60,00 €