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pour « Les Max et Lili ».
Rapport sur les réformes à apporter aux lois relatives à la protection des marques, de fabrique françaises en France et à l'étranger
Julien Hayem
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code du propriétaire et du commerçant, contenant les notions du droit civil, commercial, administratif, par une société de jurisconsultes. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
30,00 €
Texte des lois concernant les accidents du travail et circulaire ministérielle du 3 mai 1905, Extrait de la Revue judiciaire des accidents du travail
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. De l'Augmentation et de la réduction du capital dans les sociétés par actions, Faculté de droit de Paris, 21 mars 1899
Louis Bossy
Hachette BNF
18,00 €
De la Perception du droit de mutation par décès sur l'actif net des successions, Moyen pratique et sûr d'appliquer cette mesure sans augmentation dans les tarifs
Rochard
Hachette BNF
11,00 €
Code des chemins vicinaux ou Manuel du voyer, contenant l'indication et l'objet des lois qui ont été faites sur les chemins vicinaux
COLLECTIF
Hachette BNF
19,00 €
Ordonnance du Roi portant règlement sur le payement de la capitation des officiers de ses troupes, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Gabriel Marotel
Hachette BNF
9,50 €
Le livre de tout le monde, ou Modèles de toutes sortes de sous-seings relatifs aux affaires, les plus usuelles dans l'agriculture, le commerce et l'industrie
Pierre-Théodore-Constant Martin
Hachette BNF
13,90 €