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pour « Shangri-la frontier ».
La Juridiction commerciale à Lyon sous l'ancien régime, Étude historique sur la conservation des privilèges royaux des foires de Lyon, 1463-1795
Léopold Niepce
Hachette BNF
9,50 €
Grand dictionnaire international de la propriété industrielle, au point de vue du nom commercial, des marques de fabrique et de commerce et de la concurrence déloyale
Maillard de Marafy
Hachette BNF
10,90 €
Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil
Denis Serrigny
Hachette BNF
34,40 €
Second essai sur la Guerre Franco-Allemande dans ses rapports avec le droit international, pour faire suite à la guerre actuelle dans ses rapports avec le droit international
ROLIN-JAEQUEMYNS-G
Hachette BNF
16,00 €
Des intérêts des enfants orphelins et abandonnés illégalement traduits à la police correctionnelle, et illégalement condamnés par ce tribunal à la détention sous le prétexte de vagabondage
Gaspard Laignel
Hachette BNF
11,50 €
Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative, dans leurs rapports avec le droit civil
Denis Serrigny
Hachette BNF
33,50 €
Appel aux princes ou observations présentées à la chambre des pairs, sur la nécessité de réformer le projet de loi relatif aux biens non vendus des émigrés
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour le doctorat. De la plus-pétition en droit romain, De l'effet déclaratif du partage et de la licitation en droit français. Faculté de droit de Paris
BOCQUILLON-L-J-A
Hachette BNF
19,00 €