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pour « Shangri-la frontier ».
La Cour de cassation et l'évolution de la responsabilité civile - 1re ed., du Code civil des Français à l'ordonnance du 10 février 2016
Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot
Dalloz
44,00 €
Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. La puissance du père sur la personne de ses enfants en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, le 23 décembre
BOISTEL-A
Hachette BNF
24,00 €
Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions, et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
PARLEMENT DE PARIS
Hachette BNF
13,90 €
Étude sur les tabellions et la force probante de leurs actes, en droit romain, De la Responsabilité civile des notaires, en droit français. Thèse pour le doctorat
Gabriel Rogier
Hachette BNF
20,50 €
Ville du Mans. Règlement pour la perception des droits de l'octroi, de la ville du Mans à partir du 1er janvier 1912
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Histoire du droit romain ou Enchiridion de Sextus Pomponius, contenant l'origine et les progrès du droit, de la magistrature et la succession des Prudens
Sextus Pomponius
Hachette BNF
16,00 €
Commentaire de la loi du 23 mai 1863 sur les sociétés à responsabilité limitée, et traduction en français de la législation anglaise sur les sociétés à responsabilité limitée
Louis Tripier
Hachette BNF
21,50 €