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pour « plenel pour les musulmans ».
Ordonnance du Roi du 18 janvier 1760, concernant les régimens d'infanterie allemande, qui sont à son service
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Le Droit public de l'Europe fondé sur les traitez conclus jusqu'en l'année 1740. 3e édition. Tome 3
Gabriel de Mably
Hachette BNF
31,50 €
Ordonnance du 7 mai 1831, annexe du conseil d'Etat sur les pensions retraite des employés de Paris
Louis-Philippe Ier
Hachette BNF
9,50 €
Les Devoirs de l'homme et du citoien, tels qu'ils lui sont prescrits par la loi naturelle, Traduit du latin
Samuel von Pufendorf, Jean Barbeyrac
Hachette BNF
29,00 €
Commentaire théorique et pratique de la loi sur les loyers, votée par l'Assemblée nationale le 21 avril 1871
Jules Heu
Hachette BNF
11,90 €
Ordonnance du Roi du 28 décembre 1758, concernant ses gardes-du-corps et leur résidence, et police dans les quartiers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail, expliquée et commentée par le citoyen Aimé Lavy,
France
Hachette BNF
9,50 €
Étude sur le pignus en droit romain, sur le gage commercial et les warrants en droit français, thèse
Gachassin-Lafite
Hachette BNF
16,50 €