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pour « la conjuration des imbéciles ».
Histoire, actes et remontrances des Parlemens de France, Chambres des comptes Tome 1, Cours des aides et autres cours souveraines, depuis 1461 jusqu'à leur suppression
Pierre-Joseph-Spiridion Dufey
Hachette BNF
29,00 €
Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires concernant, le service des ingénieurs au corps impérial des mines : extrait relatif aux appareils à vapeur
Ernest Lamé Fleury
Hachette BNF
22,50 €
Répertoire alphabétique-chronologique, par classement de matières des lois des assemblées, nationales et les corps législatifs et des arrêtés du gouvernement, 1789-1er vendémiaire de l'an X
Guillaume Beaulac
Hachette BNF
39,40 €
Le Droit aux aliments des religieuses et de leurs pauvres, note en faveur des membres des, congrégations religieuses plaidant en leur nom personnel contre l'administration
Auguste Robert
Hachette BNF
10,90 €
Formulaire général des faillites et des banqueroutes, ou Résumé pratique de Tome 1, législation, de jurisprudence et de doctrine, modèles des actes et décisions en matière de faillites
Laroque-Sayssinel
Hachette BNF
30,00 €
Quibus non est permissum facere testamentum, jus romanum Des privilèges et hypothèques, en général code civil Des exceptions dilatoires, code de procédure civile Des duplicata
Cane
Hachette BNF
9,50 €
Jus romanum : de usufructu & juribus fructuarii .Droit civil français : de l'usufruit et des droits, de l'usufrutier.b.fre.Instruction criminelle : des personnes qui peuvent commettre des délits
Benckhard
Hachette BNF
10,90 €
Distributions d'énergie électrique. Loi du 15 juin 1906 et règlements annexes. Décisions, diverses rendues par le ministre des Travaux Publics, des Postes et des Télégraphes 1906 - 1909
XXX
Hachette BNF
25,00 €