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pour « la conjuration des imbéciles ».
Thèse pour le doctorat. Des Avantages attribués à la bonne foi relativement aux biens en droit civil
WERTHEIMER-J
Hachette BNF
24,50 €
Réponse au dernier libelle du Sieur Duval d'Eprémesnil, conseiller à la première chambre des enquêtes du parlement de Pari
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil, Trophime-Gérard de Lally-Tolendal
Hachette BNF
9,50 €
Catalogue des dessins, aquarelles, estampes, bronzes, porcelaines et objets principaux, de la collection de Mme M. Vente, 22 mars 1852
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
De l'admission au notariat, commentaire des articles 35 à 44 de la loi du 25 ventôse an XI
Favier-Coulomb
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Thèse de doctorat. Du principe de la non-restitution des droits d'enregistrement, régulièrement perçus et de ses exceptions
Gaston Nicolle
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La France et les traités de commerce, Tarifs des droits de douanes applicables aux produits compris dans les conventions internationales
Émile Foucart
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Arrêts notables rendus par la Cour royale de Dijon, relativement aux créances sur émigrés, avec un précis des plaidoiries
Cour d'appel
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Droit maritime. De la responsabilité du capitaine pendant le débarquement, et le séjour des marchandises sur les quais
C Lecouflet
Hachette BNF
9,50 €