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pour « Shangri-la frontier ».
Observations présentées au nom de la Faculté de droit de Nancy sur la proposition de M. Delsol, membre de l'Assemblée nationale, relative aux droits du conjoint survivant
Charles Chobert
Hachette BNF
10,90 €
Discours. Conférence du stage des avocats à la Cour de cassation, 12 novembre 1892, Ordre des avocats au Conseil d'État et à la Cour de cassation
Maurice Sabatier
Hachette BNF
9,50 €
Codes français réunis. Nouvelle édition complète et toujours au courant de la législation, Augmentée de la loi sur l'expropriation forcée pour cause d'utilité publique
COLLECTIF
Hachette BNF
39,40 €
Droit au capital. Inviolabilité de la propriété. Extrait d'un projet d'organisation sociale, qui a pour base la consommation, pour moyen le droit au capital
A. Martin Bruère
Hachette BNF
14,90 €
Thèse de doctorat. De l'Autorité au civil de la chose jugée au criminel en droit français, De la Chose jugée en droit romain. Faculté de droit de Paris
Paul Bidart
Hachette BNF
24,00 €
Les Proscrits reproscrits ou de l'Ordre du jour du 17 mai 1819, par un Ami de la monarchie selon la Charte
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
16,00 €
Explication de la loi du 23 octobre 1884, sur les ventes judiciaires d'immeubles, comprenant l'instruction de la régie du 3 décembre 1884
Félix Albert Bonnet
Hachette BNF
9,50 €
Instruction sur la police des chiens suivie de la loi du 2 juillet 1850, relative aux mauvais traitements exercés envers les animaux domestiques. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €