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pour « le guin langage nuit ».
Faculté de droit de Toulouse. Du Droit de retour légal des ascendants donateurs, en droit romain et en droit français, thèse pour le doctorat, soutenue par M. Alexandre Laurens
Laurens
Hachette BNF
20,50 €
Thèses pour le doctorat. De l'Aveu dans la procédure romaine. Du Droit de chasse dans ses rapports, avec la propriété, étude de droit français et de droit comparé. Faculté de droit de Nancy
SCHAEFFER-M
Hachette BNF
30,50 €
Déclaration du 17 mai 1736, du prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, Testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince de Dombes
Dombes
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration du 7 octobre 1625, en faveur de tous les fermiers et autres personnes qui sont entrez, et interessez aux partis faits avec S. M. et le feu Roy son père
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Dissertation sur la puissance paternelle chez les peuples anciens et principalement chez les Romains, suivie de thèses sur le droit civil français de la faculté de droit de Strasbourg
Charles Drion
Hachette BNF
16,50 €
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière, et des pensions militaires. Texte intégral de la loi du 14 avril 1924. Extrait du Journal officiel
France
Hachette BNF
11,50 €
Réfutation des faits de la requête contenant les moyens de nullité proposés par Mme de Saint-Vincent, Pour M. le maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre madame de Saint-Vincent
Louis-François-Armand de Vignerot Du Plessis Richelieu
Hachette BNF
11,90 €
Reglemens et statuts, concernans le commerce, art et fabrication des draps or, argent et soye, autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle
Lyon
Hachette BNF
11,00 €