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962 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Manuel du recrutement ou recueil des ordonnances instructions, circulaires. 2e édition, auxquelles l'exécution des lois des 10 mars 1818 et 9 juin 1824 ont donné lieu jusqu'à ce jour
COLLECTIF
Hachette BNF
34,40 €
Loi adoptée par les pairs et députés, 10 avril. Discours et rapport sur les associations, suivi des réflexions des journaux patriotes de Lyon. Lettre d'un préfet à ce sujet
France
Hachette BNF
9,50 €
Édit du roy du 9 mars 1654, suppression d'une partie des officiers des élections de ce Royaume, tant en chef que particuliers, receveurs des tailles et du taillon, payeurs des mareschaussées
Louis XIV
Hachette BNF
9,50 €
Pothier analysé dans ses rapports avec le Code civil et mis en ordre sous chacun des articles, de ce code, ou Les législations ancienne et nouvelle comparées , Seconde édition
Pierre-Antoine Fenet
Hachette BNF
38,40 €
Lettres patentes du Roy du 26 décembre 1562, nostre sire pour faire, refaire et restablir, les ornemens, autelz et fons baptismaulx des églises et paroisses ruinées et spoliées en ce royaume
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Guide général des faillites et banqueroutes, suivant la loi du 28 mai 1838, indiquant les droits, et les devoirs du failli, du tribunal de commerce, du président et du greffier de ce tribunal
Isidore Clairfond
Hachette BNF
13,90 €
Arbitrage international et intérêts publics
Andrea Carlevaris, Teresa Giovannini, Laurent Jaeger, Ismail Selim, Hakim Boularbah, Charles Jarrosson
Bruylant Edition
86,00 €
L'entreprise face au risque pénal
François Collon, Damien Holzapfel, Frédéric Lugentz, Laurent Kennes, Fanny Vansiliette, Charles-Éric Clesse, Antoine Leroy
Larcier
75,00 €